« Si j’ai vu plus loin, c’est parce que j’étais assis sur les épaules de géants », écrivait Isaac Newton. Mais que serait-il arrivé si ces géants n’avaient pas été aussi disposés à partager leurs intuitions, leurs méthodes et leur savoir? Dans quel état seraient aujourd’hui la science, la technologie et l’érudition s’ils avaient été plutôt enclins à vendre leurs découvertes au plus offrant?
Nous ne connaîtrons jamais les réponses à de telles spéculations. Nous savons cependant que la science est un processus d’accumulation et d’intégration du savoir qui dépend de multiples contributeurs, et d’où pointe à l’occasion une découverte ou un nouveau paradigme.
Nous savons aussi que, socialement, la science moderne et le domaine plus large de l’innovation se caractérisent par un perpétuel jeu de souque-à-la-corde; les forces de la collaboration et du partage d’un côté et, de l’autre, l’instinct de compétition et le désir de protéger une propriété intellectuelle durement gagnée. Même si ces deux types de comportement favorisent la découverte scientifique et l’innovation technologique, la protection de la propriété intellectuelle au moyen de brevets, en vue de profits futurs, s’est imposée au cours des dernières décennies, particulièrement en sciences de la vie.
Mais attention, une contre-culture scientifique internationale est en train de naître. Ce mouvement en plein essor qu’on appelle « sciences ouvertes » propose de prendre le risque de la collaboration et du partage. C’est particulièrement le cas en ce qui concerne la création et l’utilisation des outils scientifiques de base nécessaires à l’innovation en aval et à la résolution de problèmes plus vastes de l’humanité.
Les sciences ouvertes proposent un changement de culture qui laisserait intacte la tension créatrice qui existe entre la science moderne et le domaine de l’innovation. Et les résultats – pour la connaissance humaine et pour les économies fondées sur le savoir comme celle du Canada – devraient être de beaucoup supérieurs aux pertes éventuelles, puisque le savoir serait mis au service de tous.
« On ne peut se passer de la compétition en science, et c’est bien ainsi puisqu’elle nourrit l’innovation », affirme Bartha Maria Knoppers, titulaire de la chaire de recherche du Canada en droit et en médecine et professeure de droit à l’Université de Montréal (U de M). Les sciences ouvertes ne signifient pas la mise à l’écart du système de brevets. Elles exigent plutôt d’établir la distinction entre les outils de recherche et les connaissances de base dont les chercheurs ont besoin dans leur travail, et les idées vraiment créatrices et originales, débouchant sur des applications industrielles, que le système de brevets a pour but de protéger.
Les promoteurs des sciences ouvertes ont emprunté l’approche du « libre accès » au développement de logiciels, explique Richard Jefferson, un biotechnologue californien vivant maintenant en Australie et l’un des plus chauds partisans des sciences ouvertes. Le libre accès désigne la façon dont la conception de logiciels intègre, au sein du processus créatif, la permission non seulement d’inspecter les inventions, mais également de les utiliser pour créer une valeur économique.
CAMBIA, l’institut de recherche fondé par M. Jefferson, vient compléter ses initiatives de promotion des sciences ouvertes en offrant des services et des outils concrets. Par exemple, les auteurs de nouvelles technologies qui participent à son initiative Biological Open Source (BiOS) acceptent de rendre leur technologie accessible sans droit d’auteur afin de pousser plus loin la recherche et de créer de nouveaux produits, et ce, même si cette technologie fait l’objet d’un brevet.
M. Jefferson et les autres tenants des sciences ouvertes ne voient pas leurs activités comme une menace pour les droits de propriété intellectuelle garantis par le droit d’auteur, les brevets et autres dispositifs juridiques; pour eux, les questions litigieuses concernent, d’abord, les types de produits scientifiques qui devraient être protégés et, ensuite, la manière dont l’exercice omniprésent des droits de propriété intellectuelle finit par interdire l’accès, pour les autres chercheurs et entrepreneurs, aux outils nécessaires à l’innovation.
Selon Yann Joly, avocat et collègue de Mme Knoppers au Centre de recherche en droit public de l’U de M, toute tentative de remplacer entièrement le système de brevets par des approches de libre accès risque d’être mal accueillie par l’industrie ou par les décideurs. « Une combinaison de libre accès et de brevets serait mieux acceptée », affirme-t-il.
Plusieurs exemples concrets illustrent la manière dont la collaboration souhaitée par les sciences ouvertes procure des avantages scientifiques au monde entier. Pendant les années 1990, le projet du génome humain et, plus tard, le consortium SNP (polymorphismes de nucléotide simple) ont entrepris deux tâches gigantesques. La première consistait à séquencer l’ensemble des gènes de l’ADN humain; ce qui avait commencé par une course entre des groupes publics et privés allait se terminer par un effort conjoint. Puis, à partir des séquences d’ADN rendues disponibles, le consortium international SNP a sélectionné quelques millions de variations génétiques et les a enregistrées, pour un usage scientifique sans restriction, dans une base de données régulièrement mise à jour, utilisée depuis 1998. L’objectif ambitieux derrière ces efforts était de mettre à la disposition des chercheurs les outils et les données de base qui leur permettraient de vaincre une multitude de maladies génétiquement déterminées, par la prévention, le diagnostic et le traitement.
Plus récemment, le Projet public de génomique des populations (P3G), présidé par Mme Knoppers, a aidé des chercheurs du monde entier à coordonner leurs travaux, à partager de nouvelles technologies analytiques et à fixer des normes méthodologiques afin que les résultats des études de populations puissent être comparables entre les projets et les pays. Ce projet multinational a pour finalités la prévention des maladies et de meilleures stratégies de soins de santé. Le partage des données permet aussi une plus grande efficacité. En collaborant sur les questions à l’étude, divers projets de génomique peuvent effectivement augmenter la taille de leur échantillon sans coût supplémentaire, fait valoir Mme Knoppers.
Dans les cas où les outils scientifiques de base ont déjà fait l’objet d’un brevet, le principal enjeu concerne les licences. Les licences de libre accès, destinées à assurer une diffusion généralisée des technologies, en sont encore à leurs débuts. Ce qui importe, selon Mme Knoppers, c’est que les licences soient accessibles à un grand nombre d’utilisateurs, à prix abordable. Ces mesures et d’autres (comme le transfert de technologie par la société titulaire du brevet) peuvent « atténuer les réticences que suscite la délivrance de brevets pour des gènes ».
Un bon exemple de cela s’est produit au Canada il y a plus de 20 ans, lorsque Ronald Worton, un généticien canadien réputé, a identifié le gène défectueux responsable de la dystrophie musculaire de Duchenne. Son groupe de recherche a tout de suite offert les sondes ADN permettant de détecter les mutations chez les patients à quiconque souhaitait poursuivre les recherches. Cela contraste nettement avec des cas plus récents où des titulaires de brevet ont tenté d’interdire l’utilisation de leur technologie.
Comme Mme Knoppers, M. Jefferson établit une distinction entre le développement d’outils scientifiques de base et l’application de ces outils, ou entre « la découverte et l’invention ». Il conçoit la découverte scientifique comme une entreprise sociale – qui débouche sur des inventions commercialisables, mais aussi sur des produits d’utilité publique pour lesquels les marchés ou les marges de profit peuvent être modestes. On cherche ici à réduire la pauvreté et la faim, à prévenir ou guérir les maladies chez les personnes défavorisées, et à améliorer la gestion des ressources naturelles. Donc, bien qu’on décrive les sciences ouvertes comme une façon pragmatique de faire de la recherche, elles ont également une assise sociale et éthique.
M. Jefferson déplore « cette tendance croissante à privatiser les plateformes et les outils de la science. Les brevets, dont plusieurs ont été accordés au secteur public, y compris des universités, servent ensuite à réaliser des gains financiers au lieu de créer une valeur sociale. »
La loi Bayh-Dole
Dès le début de la révolution biotechnologique il y a quelque 25 années, la privatisation des résultats de la recherche publique a été favorisée, aux États-Unis, par la loi Bayh-Dole (1980), qui permettait de retirer les produits de la recherche financée par le gouvernement américain, y compris ceux des laboratoires universitaires, du domaine public pour les vendre à des entreprises, afin d’encourager leur utilisation par le secteur privé. Les universités ont sauté sur l’occasion. (Au Canada, le titre de la propriété intellectuelle varie selon l’établissement; dans la plupart des cas, il est partagé entre l’établissement et l’inventeur.)
Un problème connexe, selon M. Jefferson, est le fait que les droits de propriété intellectuelle pour les innovations biologiques importantes sont concentrés entre les mains de quelques groupes, surtout des sociétés multinationales. Pour les universités des pays technologiquement avancés, les revenus considérables qui devaient découler des projets de recherche en biosciences ne se sont pas concrétisés.
Pour leurs défenseurs, le libre accès et les sciences ouvertes sont une question de levier. « Il faudrait repenser totalement le rôle de la propriété intellectuelle, pour en faire un puissant outil de création de valeur sociale, affirme M. Jefferson. Un pays comme le Canada pourrait utiliser sa propriété intellectuelle pour tirer profit de celle du reste du monde, en disant : « Nous avons fourni les produits d’appel et l’accès aux connaissances. Maintenant, partagez vos améliorations avec nous. » Le Canada devra jouer aussi finement pour que son développement économique bénéficie des travaux des autres joueurs. »
Gerry Toomey est rédacteur scientifique pour Green Ink Publishing Services Ltd. (www.greenink.co.uk). Il habite à Chelsea, Québec.