Est-ce que les litiges entendus aujourd’hui à la cour des petites créances pourraient se régler par Internet? Est-ce que certains témoins pourraient comparaître par visioconférence? C’est à des questions comme celles-ci que se consacrera le nouveau Laboratoire de cyberjustice de l’Université de Montréal inauguré à l’automne dernier.
Plus d’une trentaine de chercheurs – sociologues, psychologues, informaticiens, juristes – s’interrogeront sur ce que les technologies peuvent apporter au système de justice moderne. « Le système de justice connaît de sérieux problèmes. Il coûte cher, et les délais sont trop longs », constate Nicolas Vermeys, directeur adjoint du Laboratoire. La technologie, croit-il, pourrait atténuer ces deux problèmes en réduisant, par exemple, la paperasse dans les procédures complexes ou, dans certains cas, en évitant le déplacement des partis, des témoins ou des juges.
La pièce maîtresse du Laboratoire est une salle d’audience – branchée, filmée, enregistrée – qui sert de tribunal où tous les documents seront soumis en format électronique. Dans cette salle se tiendront des simulations d’audience et, éventuellement, des cas types pour évaluer de nouvelles façons de procéder. Les chercheurs mettront aussi au point une infrastructure technologique et logicielle permettant le dépôt électronique de procédures, des systèmes de réalité virtuelle et holographique pour reconstruire les scènes de crime et des logiciels d’analyse de l’expression faciale pour valider la crédibilité des témoins.
Au-delà des techniques, les chercheurs s’attarderont aussi au volet socio-juridique. « Nous voulons savoir comment, par exemple, les témoignages par visioconférence peuvent altérer la perception ou les comportements des autres membres de la cour. Par exemple, peuvent-ils soulager un enfant devant témoigner dans un cas de divorce difficile? » explique M. Vermeys.
Un des premiers projets du Laboratoire vise à élaborer une plateforme en ligne de règlement de conflits pour les litiges soumis à la cour des petites créances. « Les nouvelles technologies nous offrent l’occasion rêvée de remettre en question l’utilité de chaque étape, de chaque façon de faire », souligne Karim Benyekhlef, directeur du Laboratoire.
« Elle permet de réfléchir aux nouveaux moyens de rendre justice, aux méthodes technologiques, ainsi qu’aux modes alternatifs de médiation et d’arbitrage qui seront peut-être appelés à jouer un rôle important dans la nouvelle configuration afin que la justice puisse un jour atteindre son but premier : traiter tous les conflits. »