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À mon avis

Le rôle inestimable des conseils juridiques universitaires

par BRENT DAVIS | 10 NOV 15

Pour saborder une idée incognito, proposez aux Services juridiques de se pencher sur elle. – Scott Adams, Dilbert Gives You the Business

Pendant la seconde entrevue qui allait me permettre d’obtenir mon premier poste de conseiller juridique universitaire, au Royaume-Uni, le doyen de l’établissement m’a bien prévenu : il n’avait rien contre les analyses juridiques et l’évaluation des risques, mais n’accepterait jamais que ces formalités fastidieuses entravent la conclusion d’un bon accord. Telle a été mon initiation à l’univers du droit dans le milieu de l’enseignement supérieur.

Heureusement, cette initiation ne préfigurait nullement ce qu’allait être mon expérience comme conseiller juridique universitaire. Bien qu’ils soient formés à voir en moi un éternel obstacle, les gens avec qui j’ai la chance de travailler chaque jour sont conscients du fait qu’un conseiller juridique universitaire facilite grandement leur travail.

Personne, je crois, ne grandit en rêvant de devenir conseiller juridique universitaire. Demandez aux écoliers que vous croisez : aucun de ces pompiers ou programmeurs en herbe ne rêve de suivre mes traces. Oubliez les écoliers et sondez les étudiants en droit : la réponse sera la même. Au Canada, aucune faculté de droit ne propose de cours consacré au droit dans le milieu de l’enseignement supérieur. Aucun établissement de formation professionnelle n’offre une formation de conseiller juridique universitaire. La plupart des conseillers juridiques universitaires que je connais ont intégré une université par pur hasard. Pourtant, une fois parvenus, ils y sont presque tous restés pendant très longtemps.

Qu’est-ce qui pousse un avocat à vouloir travailler pour une université? Bien que je n’aie pas réalisé d’étude ciblée, j’ai remarqué que les conseillers juridiques universitaires se distinguent souvent des autres avocats par un aspect fondamental : ils aiment et sont même friands de la variété qui les pousse à déployer tous leurs talents.

Il est rare qu’on devienne conseiller juridique universitaire dès la sortie de la faculté de droit. Le plus souvent, on le devient au terme d’expériences diverses, de succès et d’échecs. Certains conseillers juridiques universitaires ont d’abord pratiqué le droit des entreprises ou du travail au sein de cabinets privés; d’autres ont travaillé pour des ministères ou de grandes entreprises; et d’autres enfin ont évolué dans plusieurs de ces milieux et dans de multiples secteurs du droit. Ces expériences très diverses procurent aux futurs conseillers juridiques universitaires des connaissances pratiques qui leur seront très utiles par la suite. Elles les aideront de plus à tisser des liens au sein de l’université qu’ils intégreront, avec les prestataires externes de services juridiques, ainsi qu’avec divers collaborateurs du milieu universitaire ou du monde des affaires.

Cependant, rien ne peut préparer adéquatement un avocat aux mille et un problèmes juridiques aussi étonnants que terrorisants auxquels sont confrontées les universités.

Pour espérer avoir la moindre chance de réussir, un conseiller juridique universitaire doit être un généraliste de calibre supérieur. Vous n’êtes pas avocat en droit immobilier? Vous devrez le devenir dès l’instant où votre université se dotera d’un bâtiment à usage polyvalent et que chacun des locataires commerciaux aura besoin d’un bail. Ce n’est pas tout : un syndicat étudiant désire organiser une fête de fin de trimestre; une entreprise souhaite intégrer le logo de l’université à ses outils de marketing; un donateur lègue sa collection d’art à l’établissement; les stages non rémunérés dans le cadre d’un programme coopératif soulèvent des interrogations. Les conseillers juridiques universitaires doivent à tout le moins conserver en permanence un désir d’apprendre, ce qui est très à propos en milieu universitaire.

Le temps où l’argent public pouvait être dépensé presque en toute impunité est révolu. Tout comme celui où quiconque sur un campus pouvait téléphoner au conseiller juridique externe et obtenir le paiement de ses honoraires exorbitants sans que cela ne pose problème. Le fait que les conseillers juridiques ne facturent pas d’honoraires à l’heure est une source d’économies considérables en période de contraintes budgétaires. Quoi qu’il en soit, les conseillers juridiques universitaires n’existeront que tant qu’ils seront perçus comme un atout pour leur établissement.

Les universités sont des structures très complexes. Elles abritent un large éventail d’activités, dont il est impossible d’assurer en permanence le suivi intégral. Pourtant, pour les raisons énoncées plus haut, dès l’instant où ces activités soulèvent des questions ou des problèmes juridiques, les conseillers juridiques savent relever les défis les plus exigeants. L’aptitude à traiter des dossiers d’une grande diversité est devenue chez eux une seconde nature. Dans la mesure où il a consacré du temps à cerner les besoins de votre département, le conseiller juridique de votre établissement pourra vous être d’une aide précieuse. N’hésitez pas à faire appel à lui au besoin. Vous verrez : il sera à la hauteur de vos attentes.

Brent Davis, LL. B., LL. M., est avocat et conseiller juridique de l’Université McMaster.

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