Quand l’inconduite passe sous silence

Ce qui est le plus révoltant de l’inconduite universitaire n’est pas tant son existence que le fait qu’on laisse souvent les personnes responsables s’en tirer sans véritables conséquences. 

Je ne parle pas ici de rumeurs, de conflits interpersonnels ou d’allégations non vérifiées, mais de ces cas pour lesquels des preuves crédibles et suffisantes ont été apportées. Pourtant, au lieu d’avoir à répondre de ses actes, l’individu quitte son poste. On parle alors de changement de carrière, de décision mutuelle ou de départ à la retraite. La personne et l’établissement tournent la page, laissant les victimes subir les conséquences avec la douloureuse conscience que justice n’a pas été rendue. 

Et puis, parfois, cette personne réapparait dans une autre université. 

C’est là où mon niveau de tolérance atteint ses limites. En tant que spécialiste de l’éthique appliquée, j’ai consacré des dizaines d’années à l’étude de la conduite responsable de la recherche. J’ai vu nombre de cas où, en raison de la bureaucratie, de leur volonté de préserver leur réputation et de leur manque de courage, des établissements se sont contentés de gérer les cas d’inconduite universitaire plutôt que de chercher à enrayer le problème. 

C’est ainsi qu’un individu qui occupe un poste de professeur, de chercheur principal ou de gestionnaire peut quitter une université sans aucune tache ni trace incriminante à son curriculum vitae ou à ses lettres de recommandation. Sans note ni plainte officielle à son dossier, comment savoir que les étudiantes et étudiants qu’il encadrait ont choisi de se tourner vers une autre personne ou que ses collègues évitaient de collaborer avec lui? Son nouvel employeur ne découvrira peut-être jamais les restrictions qui lui ont été imposées, les enquêtes dont il a fait l’objet ou les circonstances nébuleuses entourant son départ. 

Ce problème n’est pas facile à résoudre. Il serait injuste de condamner publiquement une personne sur la base d’une simple allégation. Les établissements doivent pouvoir distinguer les conflits non résolus des cas d’inconduite démontrés et prendre des mesures proportionnelles à la gravité de la faute commise. Ils doivent privilégier le redressement lorsque possible et reconnaître que les gens peuvent changer. 

En tous les cas, on ne peut pas permettre aux universitaires ayant commis une inconduite grave de repartir à zéro dans un autre établissement au nom de la justice. 

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Qui dit autonomie dit responsabilité 

D’autres secteurs ont reconnu ce problème et mis en place des mécanismes pour y répondre. En médecine, par exemple, la mobilité professionnelle est encadrée afin de protéger le public. Le Canada a mis sur pied un registre national des médecins permettant aux organismes de réglementation d’accéder à des renseignements pertinents sur les médecins de tout le pays, notamment les sanctions disciplinaires. 

La situation est un peu différente dans le secteur universitaire. Les universités ne sont pas des collèges de médecins et les universitaires ne reçoivent pas une autorisation d’exercer d’un organisme national de réglementation professionnelle. Mais à l’instar des membres des professions réglementées, les universités et le corps professoral sont liés par un contrat social. Les universités jouissent d’une grande autonomie parce que leur expertise et leurs activités d’enseignement, de recherche et de transmission du savoir servent l’intérêt public. La liberté universitaire est primordiale, car la production de connaissances n’est possible que dans un environnement libre de toute influence politique ou pression commerciale. Les universités doivent disposer de l’autonomie nécessaire pour se gouverner elles-mêmes. 

Or, cette autonomie exige une prise de responsabilités. 

Pour la préserver, les établissements doivent démontrer leur capacité à gérer efficacement les cas d’inconduite. Il ne s’agit pas simplement d’enseigner l’éthique en recherche, de rédiger des codes de conduite ou d’exiger le suivi d’une formation en ligne sur le sujet, mais de mettre en place des mécanismes qui encouragent la bonne conduite, réduisent les risques de tricherie et d’abus de pouvoir, protègent les personnes qui font des signalements et prévoient des conséquences réelles en cas d’inconduite démontrée. 

En plus d’ébranler la confiance de la communauté étudiante, du personnel, du corps professoral, des bailleurs de fonds, des gouvernements et de la population, les universités qui négligent de prendre les choses en main ouvrent la porte à une intervention extérieure. Quand un établissement peine à prouver qu’il est capable de gérer ses cas d’inconduite, il ne faut pas s’étonner qu’une tierce partie s’en charge à sa place.

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L’information relative aux inconduites doit circuler 

Les universités doivent se doter d’un système juste et transparent leur permettant d’échanger des renseignements sur les cas d’inconduite grave, tout en évitant l’exposition publique des individus concernés ou la circulation de rumeurs, ce qui serait à la fois injuste et dangereux. 

Il leur faut un cadre commun bien défini pour traiter les cas comportant des preuves avérées, des sanctions disciplinaires, des restrictions touchant les tâches de supervision ou de direction, ou des démissions survenues pendant la tenue de procédures, dans des circonstances bien connues. Tout élément préoccupant figurant au dossier d’une personne doit être connu avant qu’un autre établissement ne lui confie des responsabilités à l’égard d’étudiantes et d’étudiants, de membres du personnel, de fonds de recherche, de laboratoires ou de programmes d’études. 

Un tel système doit être clairement balisé. Il doit notamment distinguer les allégations des faits avérés et préciser les renseignements devant être communiqués, leurs destinataires et les conditions associées. Il doit prévoir des mécanismes d’examen et d’appel en plus de respecter les conventions collectives et les lois de protection des renseignements personnels, sans que celles-ci puissent soustraire indéfiniment qui que ce soit à l’obligation de rendre des comptes. Finalement, les mesures d’intervention doivent être proportionnelles à la gravité des comportements répréhensibles et aux responsabilités devant être assumées. Le système ne doit pas stigmatiser les gens pour toute erreur, tout conflit ou tout manque de discernement. 

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Quand l’autoprotection l’emporte sur la justice 

Il est temps que les universités cessent de chercher à étouffer les inconduites graves pour préserver leur image. Lorsqu’une personne abuse de son pouvoir pour causer du tort à des étudiantes ou étudiants, des membres du personnel, des stagiaires ou des collègues, elle devient une menace potentielle pour tous les milieux qu’elle fréquente. 

Laisser ces cas passer sous silence ne relève pas de la justice, mais de l’autoprotection. 

Il y aura des situations difficiles, des contraintes juridiques et de la résistance de la part des établissements, des associations, des syndicats et des avocats. C’est attendu. Les problèmes sérieux de gouvernance s’accompagnent souvent de paperasse et de contestations, mais ce n’est pas une raison pour les éviter. 

La vraie question est de savoir si les universités sont prêtes à instaurer un système qui reflète les responsabilités qu’elles revendiquent. Si nous croyons véritablement à l’autogouvernance universitaire, il faut la prendre au sérieux. Il faut accepter d’accomplir la tâche difficile de sanctionner l’inconduite, de restreindre les pouvoirs lorsque nécessaire, de partager l’information pertinente et de protéger les individus plutôt que la réputation des établissements. 

Quand l’inconduite réussit à passer sous silence, elle ne s’efface jamais complètement et porte avec elle l’ombre de l’échec du système. 

Il appartient aux universités de régler elles-mêmes le problème, quitte à laisser à d’autres le soin de le faire à leur place.